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Le site missionmusée.fr est publié par Fræme :

Adresse :

Assocation Fræme
La Friche la Belle de Mai
13003 Marseille
04 95 04 95 94

Hébergement :

OVH Cloud
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

 

1. IDENTIFICATION

Fræme, association loi 1901, dont le siège social est situé au 41 rue jobin, 13003 Marseille France, numéro SIRET 493 963 557 00027, ci-après désignée « Fræme », est l’éditeur du site internet à l’adresse web suivante : https://missionmusée.fr/

La directrice de la publication du site est Véronique Collard-Bovy directrice de Fræme.

L’hébergement physique de l’ensemble des données contenues et émises est assuré par la société OVH Cloud, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

À l’exclusion des contenus fournis par ses utilisateurs, le site et ses dérivés sont la propriété exclusive de Fræme ou de ses cocontractants. Le contenu inclus ou accessible sur et/ou à travers le site, notamment tout texte, graphique, logos, noms, marques, désignations, onglets, fonctionnalités, images, sons, données, photographies, et tout autre matériel ou logiciel est de la propriété exclusive de Fræme ou de ses partenaires.

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3. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée dite « Informatique et Libertés » et au règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 dit « Règlement Général sur la Protection des Données » Fræme s’engage à collecter, utiliser et conserver les données personnelles des utilisateurs en respectant les principes de transparence, de loyauté et de licéité.

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